Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST OCEAN
SA LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
3196190
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
TOAST OCEAN de SA LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque TOAST OCEAN

Déposée le 22 novembre 2002 par la société SA LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOAST OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société SA LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France.

La marque TOAST OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAST OCEAN est expirée depuis le 22 novembre 2012.

SA LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : BIOSUN , COOK EXPRESS , BIO FUN , APERILLETTES


SA LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France - SIREN 399293797


MR LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Rillettes de poissons, Crustacés Soupe de poissons, de Crustacés Ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit en frais, soit surgelés et/ou sur base pâtes